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Mentions légales

Publié en ligne le 25 septembre 2005 -

Éditeur du site

Le site www.afis.org est édité par l’Association Française pour l’Information Scientifique (AFIS), association sans but lucratif selon la loi de 1901 - SIRET n° 314 634 064 00021.

Historique et Remerciement

Le site a été créé en 1999 par Jean Brissonnet.

En 2004, avec la participation d’Hubert Espagnacq, il a réalisé sous SPIP une deuxième version utilisant une base de données.

En août 2008, le plan et la navigation ont été réaménagés par Pierre Blavin et les adaptations informatiques réalisées par Monique Blavin.

En septembre 2011, avec la participation de Pierre et Monique Blavin, une refonte graphique et quelques aménagements structurels ont été effectués par Bruno Przetakiewicz.

En 2019, une refonte du site est effectuée ainsi qu’une nouvelle charte graphique, avec la participation de Jean-Marc Le Douce, Maeva Kos et Julian Bosselut.

Hébergement

Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Numéro de téléphone : 1007

Webmestres
Maeva Kos & Julian Bosselut

Webdesign et développement
Chris Gaillard Webdesign

Conditions générales de vente (CGV)

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent entre la boutique de l’AFIS (la “Boutique” par la suite) et toute personne (le “Client” par la suite) effectuant une commande passée via le site Internet de l’association.

L’AFIS peut être contactée aux coordonnées suivantes :

Adresse postale : 4 rue des Arènes, 75005 Paris
Adresse électronique : administration@afis.org

Toute validation de commande vaut acceptation des conditions générales en vigueur à la date de la commande.

Disponibilité
Les articles (numéros de Science & Pseudo-sciences) présentés sur la boutique sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Bien que la base de données soit constamment mise à jour, il est possible que certains produits ne soient pas ou plus disponibles. L’indisponibilité provisoire ou définitive d’un article ne peut engager la responsabilité de la Boutique. Certains articles peuvent n’être disponibles qu’en un seul exemplaire ou définitivement indisponibles.
En cas d’indisponibilité, la commande du ou des articles concernés est automatiquement annulée et nous vous en informerons dans les plus brefs délais, par courrier électronique ou par courrier postal en fonction des informations dont nous disposons.

Prix
Les prix des adhésions, des articles et des abonnements sont indiqués en Euros. Ils s’entendent nets, toutes taxes comprises, et hors participation aux frais de port. Les prix indiqués sont modifiables sans préavis. Le prix applicable au produit est celui affiché à la date de la commande, quelle qu’en soit la date de livraison.

Frais de port
Les frais de port pour les envois des numéros des publications (hors abonnement) sont de 1 € par exemplaire avec un plafond à 5 €. Les frais de port sont offerts pour toute commande de 15 numéros et plus.
Les frais de port comprennent l’emballage, la manutention et les frais postaux.

Paiement
Les commandes effectuées à la Boutique sont payables à l’aide des moyens de paiement indiqué en ligne.

Expédition
Les produits commandés sont envoyés à l’adresse de livraison indiquée par le client au cours du processus de commande. Celle-ci peut différer de l’adresse de facturation.
Les commandes sont expédiées en général sous huitaine.
Pour toute commande réglée par chèque ou par virement bancaire, compter 10 jours ouvrables supplémentaires pour la réception et le traitement du paiement.

Réclamation
Avant toute réclamation au sujet de la non-réception d’une commande, un délai de 15 jours à compter de la date d’expédition sera nécessaire pour la France et de 30 jours pour l’étranger. Aucune réclamation concernant un défaut de fabrication ne sera recevable plus de 8 jours après réception du produit.

Rétractation
Conformément aux dispositions de l’article L 221-5 du Code de la consommation, le Client dispose du droit de se rétracter sans donner de motif, dans un délai de 14 jours à la date de réception de sa commande. Le droit de rétractation peut être exercé en contactant l’AFIS. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés, les frais de retour restant à la charge du Client. Les retours des revues sont à effectuer dans leur état d’origine.

Informatique et liberté - CNIL

Le site www.afis.org a été déclaré auprès de la CNIL sous le numéro 1533217.

Le service "abonnements, adhésions et commande de numéros" dispose de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement les commandes passées sur ce site. Les informations enregistrées sont réservées à l’usage du service concerné et ne peuvent être communiquées qu’aux destinataires suivants à des fins purement logistiques : Éditions POLE SAS.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à : AFIS - 4, rue des Arènes - 75005 Paris.


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